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Préavis 2016-10

Budget 2017

Date: 13.12.2016
Statuts AIRADT

Préavis 2016-08, statuts AIRADT 

Date: 10.10.2016
Préavis 2016-08

Adhésion & adoption des status de l'AIRADT

Date: 10.10.2016
Préavis 2016-07

Arrêté d'imposition 2017

Date: 10.10.2016
Préavis 2016-09

Adoption du règlement communal concernant les émoluments administratifs en matière d'aménagement du territoire et de construction

Date: Adopté 10.10.16 avec modif.
Préavis 2015-04

Rapport de gestion 2014. Document papier à réclamer à l'Administration communale.

Date:
Préavis 2016-01

Rapport de gestion 2015. Document papier à réclamer à l'Administration communale.

Date:
Préavis 2016-06

Modification des statuts ASISE. Documents papier à demander à l'adminstrations communale.

Date: 04.08.2016
Préavis 2016-05

Plafond d'endettement (...) législature 2016-2021

Date: 04.08.2016
Préavis 2016-04

Autorisations générales pour la législature 2016-21

Date: 04.08.2016
Préavis 2016-03

Indemnités pour la législature 2016-21

Date: 04.08.2016
Préavis 2016-02

Comptes 2015

Date: 04.08.2016
Préavis 2015-08

Budget 2016

Date: 04.08.2016
Préavis 2015-07 Arrêté d'imposition 2016 Date:
Préavis 2015-09

Modification des Statuts de l’Association Régionale pour l’Action Sociale Morges-Aubonne-Cossonay (ARASMAC)

Date: à voter
Préavis 2015-05

Résumé des comptes communaux 2014

Date: 29.06.2015
Préavis 2014-08

Subventionnement des études musicales

Date: 15.12.2014
Préavis 2014-11

Résumé du budget 2015

Date: 15.12.2014
Préavis 2015-06

Demande d'un crédit de Fr. 134'000.- TTC pour financer la réfection du terrain de sport du Collège du Rossé.

Date: 29.06.2015
Préavis 2015-03

Demande de crédit de Fr. 55'000.00 TTC pour l’étude et l’élaboration d’un schéma directeur des déplacements sur le territoire 

Date: 20.04.2015
Préavis 2015-01

Plafond d'endettement ASISE 

- Détermination du montant

- Modification correspondante des statuts

Date: A voter
Préavis 2015-02

Demande de crédit de Fr. 137'500.- pour la réhabilitation du ruisseau de l'Irence

Date: 20.04.2015
Préavis 2014-05

Résumé des comptes communaux 2013

Date: 30.06.2014
Préavis 2014-04

Rapport de gestion 2013.

Date: 30.06.2014
Préavis 2014-09

Constitution d'un Droit Distinct et Permanent (DDP) de superficie sur la parcelle communale RF n° 586 en vue de la construction d'un immeuble de huit appartements adaptés par la Coopérative Cité Derrière. 

Date: Retiré par la Municipalité
Préavis 2014-10

Arrêté d'imposition 2015.

Date: 27.10.2014
Préavis 2014-07

Augmentation du plafond d'endettement et maintien du plafond pour cautionnements et autres formes de garanties, en cours de législature 2011-2016

Date: 25.08.2014
Préavis 2014-06

Demande d'un crédit de construction d'un montant de Fr. 10'184'508.00 pour le financement de l'extension du bâtiment scolaire du Rossé sur la parcelle communale RF n° 768.

Date: 25.08.2014
Préavis 2014-03

Demande de crédit de Fr. 148'000.00 pour l'exécution de travaux d'assainissement à la Route de la Gare, y.c. réfection de la chaussée

Date: 07.04.2014
Préavis 2014-02

Adhésion à l'Association Régionale Touristique "Morges Région Tourisme"

Date: 07.04.2014
Préavis 2014-01

Modélisation et diagnostic de fonctionnement des collecteurs communaux. Demande d'un crédit d'étude de Fr. 53'000.00 TTC.

Date: 07.04.2014
Préavis 2013-10

Reconduction jusqu'au 31.12.2015 de la garantie communale d'une ligne de crédit bancaire de Fr. 150'000.-- arrivant à échéance le 31.12.2013, en faveur du RADT Réseau d'Accueil de jour Dame Tartine 1169 Yens

Date: 28.10.2013
Préavis 2013-08

Arrêté d'imposition 2014

Date: 28.10.2013
Préavis 2013-07

Modification du Règlement du Conseil communal, Abrogation du Règlement du 10 septembre 2007 et entrée immédiate en vigueur

Date: 02.09.2013
Préavis 2013-06

Extension du bâtiment scolaire du Rossé, Demande d'un crédit d'étude de Fr. 100'000.--

Date: 29.07.2013
Préavis 2013-04

Rapport de la municipalité sur la gestion de la commune de Yens, Année 2012

Date: 21.05.2013
Préavis 2013-03

Réfection de la chaussée et pose d'une couche d'usure, Chemin communal du Gros-Chèvre, Demande de crédit de Fr. 83'000.00

Date: 08.04.2013
Préavis 2013-02

Remplacement du camion communal Type REFORM Muli 880 existant par acquisition d'un nouveau véhicule, Demande de crédit de Fr. 198'500.00

Date: 08.04.2013
Préavis 2013-01

Extension de la Nursery-garderie Dame-Tartine - Yens, Demande de crédit de 395'000.--

Date: 15.04.2013