pdf.png Préavis 2017-05 Date:

Arrêté d'imposition 2018

Préavis 2017-03 Date:

Rapport de gestion 2016. Document papier à réclamer à l'Administration communale

pdf.png Préavis 2017-02 Date: Voté le 24.04.2017

Remplacement du tracteur communal SAME Solaris existant par l'acquisition d'un nouveau véhicule. Demande de crédit de Fr. 163'400.00.

pdf.png Préavis 2017-01 Date: Voté le 24.04.2017

Demande de crédit de Fr. 865'000.00 pour la mise en séparatif, le remplacement de la conduite d'eau potable, la réfection de la rue du Petit Carroz, Ch. Sus-Vellaz ouest.

pdf.png Préavis 2016-10 Date: 13.12.2016

Budget 2017

pdf.png Préavis 2016-08 Date: 10.10.2016

Adhésion & adoption des status de l'AIRADT

pdf.png Préavis 2016-07 Date: 10.10.2016

Arrêté d'imposition 2017

pdf.png Préavis 2016-09 Date: Adopté 10.10.16 avec modif.

Adoption du règlement communal concernant les émoluments administratifs en matière d'aménagement du territoire et de construction

Préavis 2015-04 Date: Voté le 29.06.2015

Rapport de gestion 2014. Document papier à réclamer à l'Administration communale.

Préavis 2016-01 Date: Voté le 27.06.2016

Rapport de gestion 2015. Document papier à réclamer à l'Administration communale.

Préavis 2016-06 Date: 04.08.2016

Modification des statuts ASISE. Documents papier à demander à l'adminstrations communale.

pdf.png Préavis 2016-05 Date: 04.08.2016

Plafond d'endettement (...) législature 2016-2021

pdf.png Préavis 2016-04 Date: 04.08.2016

Autorisations générales pour la législature 2016-21

pdf.png Préavis 2016-03 Date: 04.08.2016

Indemnités pour la législature 2016-21

pdf.png Préavis 2016-02 Date: Voté le 27.06.2016

Comptes 2015

pdf.png Préavis 2015-08 Date: 04.08.2016

Budget 2016

pdf.png Préavis 2015-07 Date: Voté le 05.10.2015

Arrêté d'imposition 2016

pdf.png Préavis 2015-09 Date: Voté le 14.12.2015

Modification des Statuts de l’Association Régionale pour l’Action Sociale Morges-Aubonne-Cossonay (ARASMAC)

pdf.png Préavis 2015-05 Date: 29.06.2015

Résumé des comptes communaux 2014

pdf.png Préavis 2014-08 Date: 15.12.2014

Subventionnement des études musicales

pdf.png Préavis 2014-11 Date: 15.12.2014

Résumé du budget 2015

pdf.png Préavis 2015-06 Date: 29.06.2015

Demande d'un crédit de Fr. 134'000.- TTC pour financer la réfection du terrain de sport du Collège du Rossé.

pdf.png Préavis 2015-03 Date: 20.04.2015

Demande de crédit de Fr. 55'000.00 TTC pour l’étude et l’élaboration d’un schéma directeur des déplacements sur le territoire 

pdf.png Préavis 2015-01 Date: Non soumis au vote

Plafond d'endettement ASISE 

- Détermination du montant

- Modification correspondante des statuts

pdf.png Préavis 2015-02 Date: 20.04.2015

Demande de crédit de Fr. 137'500.- pour la réhabilitation du ruisseau de l'Irence

pdf.png Préavis 2014-05 Date: 30.06.2014

Résumé des comptes communaux 2013

pdf.png Préavis 2014-04 Date: 30.06.2014

Rapport de gestion 2013.

pdf.png Préavis 2014-09 Date: Refusé le 20.04.2015

Constitution d'un Droit Distinct et Permanent (DDP) de superficie sur la parcelle communale RF n° 586 en vue de la construction d'un immeuble de huit appartements adaptés par la Coopérative Cité Derrière. 

pdf.png Préavis 2014-10 Date: 27.10.2014

Arrêté d'imposition 2015.

pdf.png Préavis 2014-07 Date: 25.08.2014

Augmentation du plafond d'endettement et maintien du plafond pour cautionnements et autres formes de garanties, en cours de législature 2011-2016

pdf.png Préavis 2014-06 Date: 25.08.2014

Demande d'un crédit de construction d'un montant de Fr. 10'184'508.00 pour le financement de l'extension du bâtiment scolaire du Rossé sur la parcelle communale RF n° 768.

pdf.png Préavis 2014-03 Date: 07.04.2014

Demande de crédit de Fr. 148'000.00 pour l'exécution de travaux d'assainissement à la Route de la Gare, y.c. réfection de la chaussée

pdf.png Préavis 2014-02 Date: 07.04.2014

Adhésion à l'Association Régionale Touristique "Morges Région Tourisme"

pdf.png Préavis 2014-01 Date: 07.04.2014

Modélisation et diagnostic de fonctionnement des collecteurs communaux. Demande d'un crédit d'étude de Fr. 53'000.00 TTC.

pdf.png Préavis 2013-10 Date: 28.10.2013

Reconduction jusqu'au 31.12.2015 de la garantie communale d'une ligne de crédit bancaire de Fr. 150'000.-- arrivant à échéance le 31.12.2013, en faveur du RADT Réseau d'Accueil de jour Dame Tartine 1169 Yens

pdf.png Préavis 2013-08 Date: 28.10.2013

Arrêté d'imposition 2014

pdf.png Préavis 2013-07 Date: 02.09.2013

Modification du Règlement du Conseil communal, Abrogation du Règlement du 10 septembre 2007 et entrée immédiate en vigueur

pdf.png Préavis 2013-06 Date: 29.07.2013

Extension du bâtiment scolaire du Rossé, Demande d'un crédit d'étude de Fr. 100'000.--

pdf.png Préavis 2013-04 Date: 21.05.2013

Rapport de la municipalité sur la gestion de la commune de Yens, Année 2012

pdf.png Préavis 2013-03 Date: 08.04.2013

Réfection de la chaussée et pose d'une couche d'usure, Chemin communal du Gros-Chèvre, Demande de crédit de Fr. 83'000.00

pdf.png Préavis 2013-02 Date: 08.04.2013

Remplacement du camion communal Type REFORM Muli 880 existant par acquisition d'un nouveau véhicule, Demande de crédit de Fr. 198'500.00

pdf.png Préavis 2013-01 Date: 15.04.2013

Extension de la Nursery-garderie Dame-Tartine - Yens, Demande de crédit de 395'000.--